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Objet du site

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Accessibilité

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Garantie

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL s’engage à vérifier que le contenu du Site est conforme aux dispositions légales françaises en vigueur.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL s'engage notamment à ne pas diffuser de données en violation avec le droit de tiers, à caractère violent, pornographique ou diffamatoire et à ne pas diffuser de contenus illicites, notamment à caractère raciste, xénophobe, pédophile ou autrement attentatoire à la dignité humaine.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL souhaite que les informations contenues sur le Site soient correctes et fiables. Cependant des erreurs peuvent éventuellement apparaître. Par conséquent, les contenus, informations et/ou éléments édités sur le Site sont fournis « tels quels », sans aucune garantie expresse ou tacite de L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL sur leur exactitude et exhaustivité.

Les documents et informations que L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL diffuse en version électronique sur le Site font l'objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs techniques et/ou typographiques ou toute autre inexactitude, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le Site.

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Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

Responsabilité :

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L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL, ses dirigeants et/ou salariés ne sauraient être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment mais pas seulement de nature financière ou commerciale, résultant de l’utilisation du Site ou de l’un quelconque des éléments contenus sur le Site.

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des dommages directs ou indirects résultant de l'usage du Site, et notamment de toute perte d'exploitation, financière ou commerciale ou perte de programmes ou de données dans tout système d'information et ce, même si L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL a été informé de l'éventualité de tels dommages. Plus généralement L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.

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Dans l'esprit du respect de tous, L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL se réserve le droit de poursuivre les visiteurs indélicats en justice.

L’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossible à certaines périodes.

Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site et chacun de ses éléments pris séparément, en ce compris notamment les produits et/ou marques mentionnés, l’architecture, les textes, photos, dessins, vidéos, images, animations, illustrations, etc. (ci-après dénommés collectivement les « Eléments ») sont la propriété exclusive de L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL ou de ses prestataires techniques et sont protégés par le droit d’auteur conformément aux lois françaises et autres traités et lois internationaux relatifs au droit d’auteur et plus largement à la propriété intellectuelle.

La reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission, traduction de tout ou partie des Eléments du Site ainsi que de la présentation, l’architecture et l’organisation du Site, sous quelque forme que ce soit, et par quelque moyen que ce soit, sont strictement interdites sans l’accord préalable et écrit du Directeur de la publication de L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL ou le cas échéant de ses prestataires techniques.

Vous êtes averti que L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL s’attachera à faire respecter ses droits d’auteur par tous les moyens légaux à leur disposition, y compris par des poursuites judiciaires le cas échéant.

Les marques commerciales, logos et autres signes distinctifs présents sur le Site ont été déposés. Leur reproduction, représentation et/ou utilisation sans l’accord écrite de leur titulaire est strictement interdite et constituerait une contrefaçon. Vous êtes également averti que L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL s’attachera à faire respecter ses droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux à leur disposition, y compris par des poursuites judiciaires le cas échéant.

Crédits photos

Crédits photos : Eliophot, Nicolas Talon

Données personnelles

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL n'exige à aucun moment la communication par tout utilisateur de ses données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, profession...). Toutefois, notamment pour réserver une chambre, recevoir des documents ou intervenir sur les espaces d’expression, vous pourrez être amenés à vous inscrire en fournissant certaines données personnelles.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage de L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL ou de tout autre entité appartenant au groupe PIERRE FABRE et responsable de leur traitement et de leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à d’autres tiers à l'exclusion des tiers hébergeant le Site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL porte à votre attention le fait que leur base de données susceptible de comporter ces données personnelles a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le n°1994454 v 0. Par ailleurs, L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL vous rappelle que conformément aux dispositions de la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez, sous réserve de justifier de votre identité, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.

Vous exercez ce droit à tout moment :

en adressant un courrier postal à l'adresse suivante :
Les bains d’Avène – 34260 AVENE
En écrivant au webmaster à l’adresse mail suivante : avene.hotel@pierre-fabre.com

La modification interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans huit (8) jours ouvrés à compter de la réception de votre demande.

A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées sur le Site, les conditions juridiques de collecte et/ou de modification des données collectées seront expressément rappelées.

Sous réserve d’avoir obtenu votre consentement préalable, L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL pourra vous adresser des prospections directes ou newsletters par courrier électronique.

Si vous êtes abonné à des services d'information par courrier électronique (type "newsletter"), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

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Cookies et autres témoins de connexion :

Un « cookie » est un petit programme informatique représentant un bloc de données numériques envoyé à votre navigateur par un serveur Web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur, de votre tablette numérique ou de votre téléphone (ci-après collectivement désignés « l’Equipement »).

Au sens de la présente section, le terme « cookies » renvoie à toute technologie visée par l’article 32-II de la loi du 6 janvier 1978 modifié.

Certains « cookies » peuvent comporter des informations à caractère privé permettant de vous reconnaître en tant qu’utilisateur physique et/ou d’identifier votre Equipement. Ils permettent au Site de repérer les parties de notre activité qui vous intéressent et, ainsi, de vous communiquer un contenu susceptible de correspondre à vos centres d’intérêts. Il est rappelé, à ce titre, que la durée de conservation des informations enregistrées par les « cookies » dans votre Equipement ne pourra excéder 13 mois.

Le Site utilise des « cookies » afin, notamment, de procéder à des statistiques (ex : estimation du nombre de visites du Site, zones géographiques où sont localisés les Utilisateurs), d’améliorer le fonctionnement du Site et votre navigation (ex : privilégier ou développer l’optimisation de notre Site pour tel navigateur et tel type d’affichage-couleur) et d’assurer une sécurité de navigation en luttant, notamment, contre la fraude et les courriels indésirables.

Des « cookies » de tiers sont également susceptibles d’être enregistrés sur votre Equipement et visent à personnaliser et/ou améliorer les contenus, y compris publicitaires, qui peuvent être utilisés lors de votre navigation. En fonction des supports, plusieurs « cookies » de tiers seront susceptibles d’être enregistrés, notamment :

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Des « cookies » de ciblage, définis par un tiers tel qu’un annonceur, peuvent servir à diffuser des publicités qui vous correspondent mieux ou ciblent vos intérêts. Par exemple, il peut s'agir de vous présenter des publicités pour nos produits lorsque vous visitez d'autres sites Web. Ils permettent également de limiter le nombre d'affichages d'une publicité et aident à mesurer l'efficacité d'une campagne publicitaire. Ces « cookies » servent aussi à suivre vos déplacements sur différents sites Web.

Par ailleurs, nous pouvons être amenés à placer des « cookies » nous appartenant sur des supports appartenant à des tiers dont nous sommes partenaires et diffusant des publicités pour nos marques et/ou nos produits. Ces « cookies » visent principalement à vous présenter des contenus adaptés à vos centres d’intérêts et à comptabiliser la consultation de nos contenus (y compris publicitaires).

En poursuivant votre navigation sur notre Site, vous acceptez que nous utilisions les « cookies » conformément à ce qui est décrit dans la présente section.

Les navigateurs internet sont habituellement paramétrés de manière à accepter les « cookies ». Vous pouvez bien entendu vous opposer à leur présence et les refuser ou les supprimer. A cette fin, il vous est possible de les supprimer de votre Equipement en consultant la page d’aide du navigateur utilisé ou vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en désactivant cette fonction dans votre navigateur.

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Paramètres des cookies dans Firefox
Paramètres des cookies dans Google Chrome
Paramètres des cookies dans Safari et iOS

Les modalités pour la désactivation des « cookies » sont précisées sur le site Internet de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), dans sa rubrique relative aux « cookies et autres traceurs » et consultable à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr

Rappelez-vous que si vous utilisez différents Equipements dans différents endroits vous devrez vous assurer que chaque navigateur est bien réglé sur vos préférences pour les cookies.

Vous pouvez à tout moment modifier votre choix concernant l’acceptation ou le refus de nos « cookies ».

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Sécurité

Internet étant un réseau ouvert, L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL ne peut garantir que ces données ne seront pas détournées par des tiers.

Les liens hypertextes

Liens hypertextes contenus par le Site :

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL peut mettre en place sur le Site des liens hypertextes permettant la consultation d’autres sites web extérieurs gérés par des tiers. Toutefois, L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL n’étant pas éditeur de ces sites web, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL ne donne aucune caution quant aux informations disponibles sur ces autres sites et n’assument aucune responsabilité quant à leur contenu, produits, services, publicité, ou au regard des éventuelles collectes et transmissions de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par lesdits sites web. La liaison vers tout autre site web se fait donc sous votre seule responsabilité.

Liens hypertextes vers le Site :

Il est possible d’insérer sur votre site un lien hypertexte vers le Site de L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL.

Toutefois, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable des Thermes d’Avène. Le silence de L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL ne saurait en aucun cas être interprété comme valant autorisation.

Toute demande d’autorisation doit être adressée via le formulaire de contact.

Aucune autorisation ne saurait, en aucun cas, être accordée, sans que cette liste soit limitative, à un site internet diffusant des informations et/ou contenus à caractère illicite, illégal et/ou à caractère politique, polémique, religieux, pornographique ou xénophobe, étant entendu que de tels contenus et/ou informations sont en tout état de cause illicites.

L’autorisation d’insérer un lien hypertexte ne permet en aucune façon :

ni la reproduction d’un ou plusieurs éléments composant le Site;
ni la présentation, sur votre site, d’un ou de plusieurs des éléments du Site sous forme de frame (technique consistant à diviser une page web en plusieurs petites fenêtres dans chacune desquelles il est possible d’afficher un document sous format html ou autre) et/ou systèmes apparentés.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL se réserve le droit de refuser l’insertion d’un lien hypertexte sur votre site internet sans avoir à en justifier. Il se réserve également le droit d’agir à l’encontre de toute personne physique ou morale qui insèrerait un lien hypertexte en direction du Site sans son autorisation expresse et préalable.

Espaces rédactionnels sur le Site

Les espaces d’expression du Site :

Le Site met à disposition des internautes des espaces d’expression avec la possibilité de contacter ou d’adresser des questions au :
avene.hotel@pierre-fabre.com

Tous les messages postés sur ces espaces d’expression expriment les idées de leurs auteurs respectifs (ci-après les « Utilisateurs »). Cependant, le Site étant responsable du contenu de ces espaces, les responsables du Site sont donc susceptibles de supprimer ou simplement ne pas répondre aux messages qui seraient répréhensibles, contraires à la loi, ou non conformes aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Ainsi, les Utilisateurs garantissent ne pas transmettre de contenus :

au caractère publicitaire déguisé ;
au caractère mensonger ou erroné ;
susceptibles de constituer une violation des droits de la propriété littéraire, artistique, des marques et industrielle ou d’autres droits de tiers, tels le droit à l’image et le droit au respect de la vie privée ;
à caractère injurieux, diffamatoire, calomnieux, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui. Incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ;
menaçant une personne ou un groupe de personnes ;
portant atteinte à l’ordre public, passibles de poursuites civiles ou pénales, ou de nature diffamatoire ; au caractère anticonstitutionnel, extrémiste ou émanant de groupes interdits par la loi ; incitant à un délit, au crime, au suicide et aux actes de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes, des actes de terrorisme, des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité ; au caractère pornographique, contraires aux bonnes mœurs ou attentatoires à la dignité humaine ;
permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d’intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, et d’une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes et des biens ;
comprenant des virus ou toute autre application qui serait de nature à perturber ou à endommager, les logiciels, le matériel informatique et les ordinateurs du Site ou de ses utilisateurs ;
constituant des chaînes de lettres.

Les Utilisateurs s’engagent à respecter l’image et la réputation du Site et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte au Site.

En cas d’atteinte aux lois en vigueur, aux bonnes mœurs, aux conditions présentes d’utilisation ou pour toute autre raison librement interprétée, le Site se réserve le droit de fermer ses espaces d’expression pour une durée limitée ou définitive et d’en supprimer les informations et les renvois à ces informations.

Le Site se réserve la possibilité discrétionnaire de publier ou non vos avis ou sites Internet sur ses espaces d’expression, de les modifier, de les adapter ou de les traduire en toute langue sous toutes formes et sur tous supports, de les conserver en ligne ou de les supprimer à tout moment et sans avoir à vous en tenir informé.

Modération du Site :

Les espaces d’expression du Site sont modérés a posteriori par L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL.

Le rôle du modérateur n’est pas de censurer mais de vérifier que les propos tenus sur le Site restent courtois, respectueux et surtout conformes aux lois en vigueur. Les modérateurs pourront effacer donc immédiatement les messages :

Insultants, diffamatoires,
Publicitaire ou promotionnel,
Racistes, homophobes,
Comprenant des adresses ou des numéros de téléphone,
Inintelligibles, hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois.

Cette liste n’est pas exhaustive. L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL se réserve le droit de supprimer des messages qui n’entreraient pas dans l’une de ces catégories.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL peut prendre l’initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu diffusé sur les espaces d’expression, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs.

Les conditions de bannissement d’un Utilisateur varient en fonction du cas (gravité des propos, fréquence de perturbation, profil, etc.).

Les internautes faisant ouvertement l’apologie des crimes contre l’humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, intervenant en matière de pornographie infantile ou faisant à répétition de la publicité sur les forums de discussion sont automatiquement bannis avec effacement de leurs messages, sans préavis.

Cependant, L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL s’efforce de manière générale de notifier aux internautes concernés une mise en garde avant toute sanction.

Les Utilisateurs des espaces d’expression qui pourraient être interpellés, surpris ou choqués par certains messages diffusés sur les espaces d’expression peuvent envoyer un mail à l’adresse suivante :

avene.hotel@pierre-fabre.com

Les Utilisateurs reconnaissent que L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL assume la seule responsabilité d’un prestataire technique définie à l’article 6 de la Loi pour la confiance dans l’Economie Numérique (LCEN) au titre des contenus produits par les Utilisateurs dans le cadre des espaces d’expression, et à ce titre que :

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL n’assume aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quels qu’ils soient (textes, sons, vidéos, graphismes, photos ou autres) produits librement par les Utilisateurs,
L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL puisse, conformément, à ses obligations légales, supprimer lesdits contenus après qu’un tiers ait fait valoir le caractère illicite du contenu concerné,
L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL communique, conformément à ses obligations légales et sur demande formelle des autorités judiciaires les éléments permettant l’identification des Utilisateurs ayant contribué à ce contenu.

Conseils d’utilisation :

Lorsque les utilisateurs des espaces d’expression formulent des allégations médicales et/ou scientifiques sur lesdits espaces d’expression, celles-ci doivent avoir été vérifiées préalablement et être ainsi a priori véridiques et correctes. Chaque Utilisateur est invité à indiquer si possible les sources et éléments de preuve (références, liens, article scientifique, presse médicale ou générale, etc.) des données médicales et/ou scientifiques diffusées si elles ne proviennent pas de son expérience personnelle, lorsque les propos utilisés par l’Utilisateur seront dénués de toute ambigüité quant à leur origine.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL rappelle que tout message peut être lu et utilisé par tous et être repris et cité dans d’autres messages et qu’une fois le message est publié.

Les discussions tenues dans le cadre des espaces d’expression sont archivées.

Abus :

Les Utilisateurs sont seuls responsables des informations, messages, images et d’une manière générale de tout contenu qu’ils diffusent par le biais des espaces d’expression.

En cas d’abus répétés, L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL se réserve le droit de porter plainte et tiendront à disposition de la justice les adresses Internet Protocol (IP) des Utilisateurs mis en cause.

Dispositions diverses :

Dans la mesure où une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation viendrait à perdre sa validité ou si ces dernières devaient contenir une lacune, la disposition en question serait remplacée par celle qui s’en rapprocherait le plus du point de vue de l’interprétation juridique.

Vous n’êtes pas satisfait de tout ou partie du Site, son espace d’expression, ou si vous êtes en désaccord avec les présentes conditions générales d’utilisation, votre seul recours consiste à cesser d’utiliser le Site.

Votre navigation sur le Site, ou utilisation générale du Site implique obligatoirement que vous ayez connaissance des présentes conditions générales d’utilisation, et de votre pleine et entière acceptation de ces dernières. Vous vous engagez par ailleurs, lors de votre accès et utilisation du Site, à ne pas contrevenir à la législation, à la réglementation, aux usages en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et de L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL.

Dans l’hypothèse où L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL aurait de bonnes raisons de croire qu’un Utilisateur n’a pas observé l’une des dispositions visées ci-dessus, L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL se réserve le droit, de suspendre ou de supprimer l’accès à cet Utilisateur au Site, sans mise en demeure préalable. L’exercice ou l’absence d’exercice de ce droit de suspension ou de suppression d’accès au Site ne saurait engager la responsabilité de L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL à l’égard de l’utilisateur.

Pour toute question concernant ces présentes conditions générales d’utilisation, ou question ou remarque sur le Site ou son espace d’expression, contactez-nous en utilisant le formulaire de contact.

Droit applicable et Tribunaux compétents

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français. A défaut de règlement amiable, les Tribunaux de Nanterre seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non-respect des présentes.

Conditions Générales de Vente

EAU THERMALE AVENE L’HOTEL, Société en nom collectif au capital de 760 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Montpellier sous le numéro 379 142 649 dont le siège social est situé Les bains d’Avène – 34260 AVENE France

Hébergeur :
CIS VALLEY, Société Anonyme Simplifiée au capital de 2 500 000 Euros, immatriculée au RCS de BORDEAUX, sous le numéro B 410 100 747, dont le siège social est situé Chemin de l’Hermite – BP 70081 – 33523 BRUGES.

PREAMBULE
DEFINITIONS
OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
DUREE
RESERVATION
TARIFS
CONDITIONS ET MODE DE PAIEMENT
INTERRUPTION
ANNULATION
MODIFICATION
SEJOUR A L’HOTEL
RESPONSABILITE
FORCE MAJEURE
RECLAMATIONS
RESPECT DE LA VIE PRIVEE
PROPRIETE INTELLECTUELLE
INTEGRALITE
LOI APPLICABLE
ANNEXE : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A UNE RESERVATION SUR PLACE OU PAR TELEPHONE

I - PREAMBULE

EAU THERMALE AVENE L’HOTEL, société en nom collectif (SNC) exploite le site web http://www.eauthermaleavene-lhotel.com/fr, site de réservation de chambres d’hôtel.
Le Client déclare avoir obtenu de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL toutes les informations nécessaires.
Toute prise de réservation d’une Chambre par le site http://www.eauthermaleavene-lhotel.com/fr suppose la consultation et l’acceptation complète et sans réserve des Conditions Générales de Vente du tarif réservé.
L’accord du Client concernant les présentes Conditions Générales de Vente du tarif réservé intervient lors de la réservation ; aucune réservation n’est possible sans cet accord.
Le Client dispose de la faculté de sauvegarder et d’éditer les présentes Conditions Générales de Vente du tarif réservé en utilisant les fonctionnalités standards de son navigateur ou de son ordinateur.
Le site mentionne les informations suivantes :
- Les coordonnées légales permettant une identification précise de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL et indiquant sa raison sociale, l’adresse où il est établi, son adresse électronique, son numéro de téléphone, son siège social, si il est assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée et identifié par un numéro individuel.
- Une présentation de l’hôtel et de ses environs.
- Les caractéristiques essentielles des Chambres proposées.
- Les menus et la carte du restaurant.
- Les moyens d’accès à l’hôtel.
- Les tarifs.
- Les modalités de paiement.
- Les Conditions Générales de Vente.
- La durée de validité de l’offre et du prix de celle-ci.
Le Client, préalablement à la réservation d’une Chambre déclare que la réservation de cette Chambre est effectuée pour ses besoins personnels.
Le Client reconnaît être parfaitement informé que son accord concernant le contenu des Conditions Générales de Vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ces documents, mais résulte de sa seule passation de réservation.
L’ensemble des informations est présenté en langue française et anglaise.
Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions Générales de Vente.

II - DEFINITIONS

Dans la suite des présentes, les termes ci-dessous auront la signification suivante :

« Client » : Personne physique (cocontractant) majeure (+ de 18ans) ayant réservé une Chambre, et agissant pour ses besoins personnels.
« Confirmation de réservation » : document dématérialisé (courrier électronique) envoyé par l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL au Client, et récapitulant les caractéristiques de la Chambre réservée par le Client via internet. L’acceptation de la confirmation de réservation a pour effet d’engager contractuellement le Client.
« Courrier électronique » ou « Courriel » : tout message sous forme de texte, de voix, de son ou d’image envoyés par un réseau public de communication, stocké sur un serveur du réseau ou dans l’équipement terminal du destinataire, jusqu’à ce que le dernier le récupère.
« Réservation » : acte par lequel le Client réserve une Chambre.
« Chambre » : Chambre ou Suite d’hôtel proposée à la réservation sur le site et dont les caractéristiques essentielles sont présentées sur le Site.
« Cure(s) » : ensemble des prestations, forfaits de cure et soins additionnels prescrits par le médecin traitant, prises ou non en charge par l’assurance maladie française ou tout autre régime de couverture sociale.
« Curiste » : Client effectuant une Cure.
« Site » : service électronique exploité par l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL sur le réseau internet et accessible à l’adresse http://www.eauthermaleavene-lhotel.com/fr

III - OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation à distance de Chambres proposées aux Clients par l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL sur son Site.
Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes.

Le Client reconnait avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente accessibles sur le Site et les avoir acceptées.

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les réservations conclues sur le Site.

IV - DUREE

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent pendant toute la durée de la mise en ligne des services par l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL sur le Site.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL se réserve le droit sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement le Site ou l’espace de réservation en ligne. L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL n’est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces changements et/ou d’une indisponibilité temporaire ou encore de la fermeture définitive de tout ou partie du Site tel que l’espace de vente en ligne.

Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent à tout moment être modifiées et/ou complétées par l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL, sans que toutefois les conditions applicables précédemment au moment de la réservation faite par le Client soient modifiées. Dans ce cas, la nouvelle version des Conditions Générales de Vente sera mise en ligne sur le Site par l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL. En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de réservation.

V - RESERVATION

Le Client choisit parmi les Chambres présentées sur le Site au jour de la réservation. Le Client peut effectuer sa réservation via le site internet de l’EAU THERMALE AVEC L’HOTEL, par téléphone au 04.67.23.44.45 ou par Courriel à l’adresse suivante avene.hotel@pierre-fabre.com

Le Client reconnait avoir pris connaissance de l’ensemble des caractéristiques des Chambres disponibles, des modalités de réservation et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour passer sa réservation en parfaite connaissance de cause.

La procédure de réservation comprend notamment les étapes suivantes :

Saisie des dates, du nombre de nuits et de personnes,
Choix entre une chambre ou une suite,
Vérification du détail de la réservation, de son prix total des conditions de vente applicables et ajustement éventuels du choix (chambre, tarif, prestation complémentaire),
Renseignement des coordonnées du Client,
Saisie de la carte bancaire du Client en cas de paiement ou de prépaiement en ligne,
Consultation et acceptation des Conditions Générales de Vente avant la validation de la réservation,
Validation de la réservation par le Client,
Confirmation de la réservation par l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL.

Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

Le Client est seul responsable de son choix et de son adéquation avec ses besoins de telle sorte que la responsabilité de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL ne puisse être recherchée.

Le Client atteste de la véracité et de l’exactitude des informations transmises.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL se réserve le droit de refuser ou invalider une réservation quand le Client fournit des informations incomplètes ou frauduleuses ou lorsque les arrhes sont manquantes.

La réservation est réputée acceptée par le Client à l'issue du processus de réservation confirmée par l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL. Cette acceptation engage le Client dans la reconnaissance de la lecture des Conditions Générales de Vente et de son accord sans réserves desdites Conditions Générales de Vente.

Pour toute question relative à sa réservation, le Client pourra contacter directement l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL par téléphone au 04.67.23.44.45 ou par Courriel au à l’adresse suivante : avene.hotel@pierre-fabre.com.

VI - TARIFS

Les tarifs applicables sont ceux en vigueur le jour de la passation de la réservation. Nos tarifs s’entendent en euros, en montant TTC et ne sont valables que pour la durée indiquée sur le Site et sur la confirmation de la réservation.

Les tarifs tiennent compte de la TVA applicable au jour de la réservation et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les tarifs indiqués. La TVA qui sera effectivement payée par le Client sera la TVA à la date d’encaissement de la facture. Toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur le prix indiqué à la date de facturation.

Les prix ne tiennent pas compte de la taxe de séjour, que le Client devra régler sur place auprès de l’hôtelier.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, en garantissant aux Clients l’application du prix en vigueur au jour de la réservation.

Les tarifs sont consultables et téléchargeables sur le Site et intégrés aux brochures de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL.

VII - CONDITIONS ET MODE DE PAIEMENT

Au cours de sa réservation, le Client sera redirigé automatiquement vers la plateforme de réservation RESERVIT, qui lui permettra de finaliser sa réservation de manière sécurisée.
Les offres présentées sur le site sont soumises à des moyens de règlement et des modes de réservation différents qui seront clairement énoncés dans l’offre. Il pourra s’agir en fonction des cas :

D’un paiement immédiat sans remboursement envisageable.
D’une réservation sans paiement avec une annulation possible jusqu’à la veille du séjour sans frais. A défaut, la première nuit sera débitée.
D’un versement d’arrhes pour 20% du montant du séjour qui seront remboursés après annulation sur la base d’un certificat médical de contre-indication de la Cure, pour les séjours Curistes.

Le Client communique ses coordonnées bancaires, carte bancaire de crédit ou privative (Carte Bleue, Visa, Mastercard) en indiquant directement, dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de carte, sans espaces entre les chiffres, ainsi que sa date de validité et le cryptogramme visuel dans le cadre d’un prépaiement via RESERVIT.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL a choisi RESERVIT afin de sécuriser les paiements en ligne par carte bancaire. La validité de la carte de paiement du Client est vérifiée par RESERVIT. Il peut y avoir un refus de la carte de paiement pour plusieurs raisons : carte volée, carte bloquée, plafond atteint, erreur de saisie… En cas de problème, le Client devra se rapprocher de sa banque d’une part et de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL d’autre part pour confirmer sa réservation et son mode de paiement.
Les diverses prestations et taxes supplémentaires, devront être réglées sur place avant le départ du Client.

Au cas où le Client ne réglerait pas le solde des services sur place avant son départ, l’établissement se réserve le droit de prélever directement les sommes dues sur la carte bancaire dont les coordonnées auront été données soit au paiement des arrhes soit à l’arrivée dans l’établissement, ce que le Client accepte expressément. Dans ce cas, des pénalités de retard seront dues dès le lendemain de la date d’échéance de la facture au taux de 15% l’an, appliquées au montant TTC de la facture. Par ailleurs, une pénalité forfaitaire égale à 15% des sommes dues sera exigible en cas de recouvrement contentieux.

VIII - INTERRUPTION

En cas d’interruption du séjour, le Client devra régler les prestations consommées, rapportées au tarif applicable, hors offre paiement sans remboursement.
S’agissant des séjours Curistes, les arrhes d’un montant de 20% du montant du séjour seront remboursées sur la base d’un certificat médical de contre-indication de la Cure.

IX - ANNULATION

Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-21-8 12° du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-21 du Code de la consommation.

Les conditions de vente du tarif réservé précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation.

Les réservations avec un paiement immédiat ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement. Les réservations sans paiement pourront faire l’objet d’une annulation sans frais jusqu’à la veille. Au-delà, la première nuitée sera débitée. En cas des séjours « curistes » où des arrhes sont versées, ces derniers ne seront remboursés que dans le cas d’une annulation motivée par un certificat médical de contre-indication de la Cure.

Lorsque les conditions de vente du tarif réservé le permettent, l’annulation de la réservation peut s’effectuer directement sur le Site ou par téléphone

X - MODIFICATION

Les éventuelles modifications de la réservation par le Client ne pourront être prises en compte par l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL que dans la limite de ses possibilités et à condition d’être notifiées par courrier adressé à l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL à l’adresse suivante : SNC l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL –LES BAINS D’AVENE – 34260 AVENE - France ou par Courriel : avene.hotel@pierre-fabre.com ou par téléphone suivant la description ci-dessus, à l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL dans les huit (8) jours au moins avant la date d’arrivée prévue.

La modification par téléphone devra être confirmée à l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL dans les conditions ci-dessus par courrier postal ou Courriel.
Dans la mesure du possible, l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL essayera de satisfaire aux demandes du Client. Aucune modification ne sera prise en compte si elle est reçue moins de huit (8) jours avant la date d’arrivée.

En cas de refus de modification, le Client se trouve dans une situation d’annulation de réservation s’il ne peut maintenir les termes initiaux de sa réservation.

XI - SEJOUR A L’HOTEL

Le Client accepte et s’engage à utiliser la Chambre raisonnablement. Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’hôtelier à demander au Client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Dans le cas où aucun règlement n’a encore été effectué, le Client devra s’acquitter du prix des nuitées consommées avant de quitter l’établissement.

Chacune des Chambres est équipée d’une cafetière Nespresso, un plateau de courtoisie, un minibar, un placard, un téléphone direct, la TV avec des chaines françaises et étrangères, un accès gratuit au Wifi, la radio, une prise USB, une prise électrique internationale, un coffre-fort, un fer et une table à repasser. Parmi les 56 Chambres, 3 d’entre elles disposent d’un accès pour les personnes à mobilité réduite.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL propose un accès WIFI gratuit permettant aux Clients de se connecter à internet. Le Client s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l’hôtel ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Si le Client ne se conforme pas aux obligations précitées, il risquerait de se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335-3 du code de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende de 300.000 euros et de trois ans d'emprisonnement. Le Client est par ailleurs tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’hôtel, y compris aux règles d’utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l’utilisation illicite des ressources informatiques et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL propose un service de bagagerie, un pressing/blanchisserie, un salon TV/ bar / bibliothèque, un coin internet ainsi qu’une couverture wifi gratuite sur l’ensemble du site, des salles de réunion (6 et 20 places), une location de vélo électrique, un parking avec une prise recharge électrique et met une presse à disposition.

XII - RESPONSABILITE

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution de la réservation en cas de force majeure, en cas de fait du tiers ou fait du Client ou fait de ses partenaires, tels que l’indisponibilité du réseau internet, l’impossibilité d’accès au site web, l’intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas de prépaiement non autorisé par la banque du porteur.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL, lequel dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux services proposés.

Les Chambres sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL ne saurait être engagée en cas de non-conformité à la législation d’un pays tiers.

Les photographies présentées sur le site ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL donnent un aperçu aussi exact que possible des Chambres, des variations peuvent intervenir, notamment en raison du changement de mobilier ou de rénovations éventuelles. Le Client ne peut prétendre à aucune réclamation de ce fait.

XIII - FORCE MAJEURE

Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l’égard de l’autre partie en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

La force majeure s’entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit l’hôtelier d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français.

XIV - RECLAMATIONS

Pour toute réclamation relative à une réservation hôtelière, le service Client est à votre disposition.
Rendez-vous dans l’onglet « Accès et Contacts » sur une des pages du site de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL.
Pour nous écrire : SNC EAU THERMALE AVENE L’HOTEL – LES BAINS D’AVENE – 34260 AVENE – France.

XV - RESPECT DE LA VIE PRIVEE

Les informations qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa réservation à l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL. A défaut de renseignement, l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL ne pourra enregistrer la réservation.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client dispose d’un doit d’accès, de rectification et d’opposition des données personnelles le concernant.

En effet, lors de sa navigation sur le Site, le Client peut accéder à ses données personnelles via son espace client, rectifier ses données si sa situation a changé ou encore, s’opposer à ce que l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL collecte ses données à des fins de prospection. Enfin, le Client peut également demander de supprimer l’ensemble de ses données personnelles, il lui suffit de transmettre à l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL sa demande par courrier à l’adresse suivante : SNC EAU THERMALE AVENE L’HOTEL – LES BAINS D’AVENE – 34260 AVENE – France.

L’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL est notamment susceptible de lui adresser par courrier électronique sa « newsletter » (lettre d’information), des offres promotionnelles, un questionnaire suite à son séjour à l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL. Par ailleurs, en cliquant sur le lien de désabonnement figurant au bas de chaque courrier électronique commercial, le Client peut à tout moment se désabonner. Le Client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque.

Lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du Client devront être transmises par le prestataire de paiement RESERVIT à la banque de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL, pour l’exécution du contrat de réservation. RESERVIT en sa qualité de professionnel, s’est engagé vis-à-vis de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.

XVI - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, images et sons reproduits dans le site web ou sur les brochures de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL sont la propriété exclusive de cette dernière et ce pour le monde entier.

Les présentes Conditions Générales de Vente n'emportent aucune cession d'aucune sorte de droit de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL ou ayants droit tels que les photographies, images, textes littéraires, travaux artistiques, marques, chartes graphiques, logos au bénéfice du Client.

Seule une utilisation conforme à la destination du site web est autorisée.

L'internaute qui dispose d'un site internet à titre personnel et désire placer, à des fins personnelles, sur son site un lien simple renvoyant directement sur la page d’accueil du Site, doit obtenir l'autorisation expresse de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL pour établir ce lien.

En toute hypothèse, les liens hypertextes renvoyant au Site devront être retirés à première demande de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de l’EAU THERMALE AVENE L’HOTEL seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des réservations et des paiements intervenus entre les parties.

La liberté de preuve ne dispense pas de prouver par des moyens dignes de confiance. La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et du formulaire de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Le Client est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation.

XVII - INTEGRALITE

Les présentes Conditions Générales de Vente et le formulaire de réservation expriment l'intégralité des obligations des parties.

Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le Client ne pourra s'intégrer aux présentes Conditions Générales de Vente.

Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le formulaire de réservation (dont les conditions particulières du tarif réservé) et les présentes Conditions Générales de Vente.

En cas de contradiction entre le bon de réservation et les Conditions Générales de Vente, les dispositions figurant au bon de réservation seront les seules applicables pour l’obligation en cause.

XVIII - LOI APPLICABLE

La loi applicable est la loi française.

En cas de litige, le Client est invité à prendre contact avec le service Client afin de résoudre le litige à l’amiable. A défaut de règlement à l’amiable, le Client peut saisir le Médiateur du Tourisme et Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisies sont disponibles sur son Site internet : www.mtv.travel

Tout différend relatif à la conclusion, l’exécution, l’interprétation ou la résiliation du Contrat, qui ne pourrait être résolu à l’amiable, sera soumis aux tribunaux compétents du domicile du défendeur.